1. Identification de l'association
Dénomination : COMCEBO
Forme juridique : Association loi du 1er juillet 1901
Siège social : 7 rue Cdt l'Herminier, 22000 Saint-Brieuc
Email : comcebo@laposte.net
2. Hébergement du site
Ce site est hébergé via la plateforme WordPress. Les informations relatives à l'hébergeur sont disponibles auprès de l'association sur simple demande à l'adresse email ci-dessus.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le président de l'association COMCEBO. Toute demande peut être adressée par email à comcebo@laposte.net.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, mise en page) est la propriété de l'association COMCEBO ou de ses contributeurs bénévoles, sauf mention contraire.
Le logo COMCEBO est la propriété exclusive de l'association. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
Les logos des partenaires reproduits dans la rubrique « Ils soutiennent notre école » appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont utilisés avec leur accord dans le cadre de leur partenariat avec l'association.
5. Limitation de responsabilité
L'association COMCEBO s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi exactes et à jour que possible. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de l'association.